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Chasse en Alsace - Moselle gamme CHASSE

Logiciel Chasse – Distribution 2015-2024
Adjudication de la Chasse Alsace-Moselle

Un produit de gestion de la Chasse Alsace Moselle directement relié au cadastre !
Plus de 195 communes équipées sur les trois départements 57-67 et 68.
Gestion complète de la chasse avec l’unique produit local construit avec les communes pour la distribution, la répartition et la gestion en mode web de la chasse.

Com’Est est également la seule entreprise local, (Bergheim 68) qui réalise et distribue un produit compatible avec le format RMH993 de la D.G.F.I.P, de plus nous intégrons dans notre logiciel toute la norme SEPA et les fichiers banques de France qui permettent de faire un lien entre vos anciens RIB et la norme SEPA sans aucune saisie et cela nous sommes les seuls à le proposer directement intégré dans l’applicatif.

La gestion de la chasse

Un module CHASSE pour l’Alsace-Moselle vient compléter le module cadastre.

Objectifs :

  • Définir les lots de chasses, leur emprise, exporter les parcelles par lots,
  • Lister automatiquement les propriétaires,
  • Établir la liste de distribution de la chasse à partir des données provenant du cadastre,
  • Éditer les répartitions, les indemnités du receveur municipal, et du secrétaire de mairie,
  • Préparer la nouvelle distribution 2014, étudier et faire l’enquête obligatoire,
  • Situer correctement les enclaves et réserve de chasse.

Adjudication de la chasse 2015-2024

L’adjudication de la chasse simplifié est l’une des activités principales de Com’Est, avec le produit Webchasse nous réalisons pour vous, toutes les démarches nécessaires à son aboutissement.

Webchasse

Qu’est-ce que c’est ? Une base de données construite sur le cadastre de votre collectivité locale. Elle est accessible gratuitement via internet.
A quoi ça sert ? Cela permet l’adjudication et la distribution de la chasse pour les départements 57-68 et 67 en exécutant l’ensemble des démarches administratives et la distribution de la chasse.

Nous y trouvez :

  • Les zones de chasse, lot(s), réserve(s) et enclave(s),
  • Les coordonnées des exploitants de ces lots de chasse : Com’Est vous prépare et intègre ces traitements sur votre cadastre que nous récupérons au C.D.I.F, CG67 , CG57, et CG68 via le portail infogeo68, communauté des communes ou tout simplement dans votre SIG.

Puis nous réalisons pour vous les documents suivant :

  • Avis public de l’adjudication de la chasse,
  • État relatif à l’affectation du produit de la chasse,
  • Modèle de consultation écrite des propriétaires de terrains,
  • Procès-verbal relatif à l’affectation du produit de location,
  • Adjudication de la chasse communale / intercommunale,
  • Location de la chasse communale / intercommunale par appel d’offres,
  • Procès-verbal de location de la chasse communale / intercommunale par adjudication / appel d’offres,
  • Location de la chasse communale / intercommunale – résultats,
  • Location de la chasse – réserves et enclaves – résultats,
  • Carte de membre ou de partenaire,
  • Baux de chasse,
  • Baux de chasse par voie de cession,
  • Convention de chasse négociée de gré à gré,
  • Promesse de caution bancaire,
  • Caution bancaire définitive.